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Editeur : Christian CLOT
Directeur de publication : Christian CLOT
Webmaster : CONCILIUM

2. Crédits

Conception du site et réalisation : CONCILIUM
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3. Droits d’auteur (copyright)

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3.1. La reproduction sur support électronique

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4. Portée des contenus

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5. Protection des données personnelles (RGPD)

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climatesense.fr

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Conformément à la Loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général à la Protection des Données (n°2016/679), les Archives Généalogiques ANDRIVEAU vous informent qu’elles constituent un traitement de données à caractère personnel contenues dans des sources accessibles ou non au public (fiches d’état civil, recensements de population, listes électorales, registres matricules…) pour les besoins et le temps strictement nécessaires à ses activités de recherches généalogiques et ce, par les services dédiés aux recherches dans le cadre de l’exécution de leur travail.

Elles ne pourront être transmises qu’à des tiers, parfois à l’étranger, étroitement liés à l’exercice de cette mission des Archives Généalogiques ANDRIVEAU (établissement d’assurance-vie, banque, notaire …) et ne sont jamais cédées pour des raisons commerciales ou marketing.

5.1. Données statistiques

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5.2. Données de connexion

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  2. Vie Privée

5.4. Droit d’accès

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– par courrier électronique : climatesense.fr

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5.5. Liste de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi d’alertes ponctuelles.

6. Crédits photos

Droits gérés : climatesense.fr.

Libres de droits : Non.

7. Inquiétudes

Si vous pensez que l’éditeur n’a pas respecté les points qui précèdent, nous vous remercions de nous le faire savoir en adressant un courrier à l’adresse suivante : climatesense.fr. Nous nous chargerons alors d’identifier et de corriger le problème.

8. Modifications des termes et conditions

L’Editeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.